B0 4301 à B0 4400

Datesans date

Niveaux de description inférieurs1

Dossier de procédure. COLONEL ; GORJUX ; MALARIN.
Dossier de procédure. ARACHES ; PASSIER ; PASSY.
Dossier de procédure. BELLERIVE ; PLONGEON DE BELLERIVE.
Dossier de procédure. REVILLIOD.
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAPPERON ; COLLIETTE (LA) ; JACQUIER DIT GROSJEAN ; PACHE.
Dossier de procédure. BALLY ; CHAUTEMPS ; CURTELLIN.
Dossier de procédure. MARTIN ; MORE (DE) ; SAINT-ETIENNE DE CUINES.
Dossier de procédure. BARRILLON ; CHAUMONT ; EXCOFFIER.
Dossier de procédure. BOVERY ; GEVRY ; MOUTIERS.
Dossier de procédure. ASNIERE DE VERGER (D') ; VOISIN.
Dossier de procédure. PERRET ; ROCHETTE (LA) ; VOUTIER.
Dossier de procédure. CHAMBERY ; COMBEPINE ; CUDRAZ.
Dossier de procédure. COGNIN ; DURAND-MENNAZ ; MONTAGNE ; MORAND ; PAQUET.
Dossier de procédure. COUTON-CHALARRON ; GUIGON ; SAINT-JEAN DE COUZ.
Dossier de procédure. RAT ; SAINT-SIGISMOND.
Dossier de procédure. ANNECY ; CHASTEL ; CLOCHE ; PEISSARD.
Dossier de procédure. DULAC DIT D'ARBIN ; DUNAND ; GENEVOIS ; MONTMELIAN.
Dossier de procédure. EVESQUE ; PERRIER ; SIBUET ; SAINT-BALDOPH.
Dossier de procédure. LESCHERAINES (DE) ; PERNAT.
Dossier de procédure. ALBIER DE BOUD ; TABLE (LA) ; VERNEIL EN L'HUILE.
Dossier de procédure. CHAMBERY ; COPPONEX (DE).
Dossier de procédure. RUBAT ; YENNE.
Dossier de procédure. BONNE ; DUCLOZ DE FRENOY ; LUCINGES ; TABERLET.
Dossier de procédure. BATARD ; CHUET ; RUMILLY S/CORNILLON ; SAINT-PIERRE DE RUMILLY.
Dossier de procédure. EPERSY ; PEPIN ; PETELLAT ; POLLIER.
Dossier de procédure. BOIS (LE) ; BOUSSY ; LUPIGNY ; MARLIOZ.
Dossier de procédure. DARMAZ ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE ; TROCCAZ.
Dossier de procédure. COMTE ; GENIS-DARVIET ; SAINT-GENIX.
Dossier de procédure. CHARVET ; FILLINGES ; GALLATIN.
Dossier de procédure. ANNECY ; BLANC ; BURNIER ; NANCHE ; REY.
Suivant